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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D
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SILENT SPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENT SPACE
SAS DEVINANT R&D, SAS

Numéro de dépôt :
4033846
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
SILENT SPACE de DEVINANT R&D

Présentation de la marque SILENT SPACE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILENT SPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D domicilié(e) 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 412 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEVINANT R&D, M. Frédéric DEVINANT domicilié(e) 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France.

La marque SILENT SPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENT SPACE est expirée depuis le 20 septembre 2023.

DEVINANT R&D a également déposé les autres marques suivantes : ZenAtWork , VIRGINIE T , VIRGINIE TRINITY , EARFOX , ZenAtHome , ZenAtWork , METRONUM , (Marque figurative)


SAS DEVINANT R&D, SAS - 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France - SIREN 532412889


SAS DEVINANT R&D, M. Frédéric DEVINANT - 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 26 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636400 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.